Marie-Pierre CHAZELLE

L’ensemble des CFA du territoire national, territoires d’outre-mer compris, ont reçus pour consigne de ne plus recevoir d’apprentis depuis le lundi 16 mars 2020.

• Si le CFA met en place des cours à distance, deux situations en accord avec l’employeur permettent de continuer à suivre le cycle normal du calendrier d’alternance :
• L’apprenti les suit prioritairement de chez lui, s’il possède l’équipement le permettant ;
• L’apprenti les suit en entreprise, quand les conditions le permettent et que l’entreprise a la possibilité de mettre à sa disposition l’équipement adéquat.

Si le CFA a mis en place une formation à distance et que le calendrier de l’alternance peut se poursuivre normalement, l’apprenti doit continuer à suivre ses cours. De manière dérogatoire dans les secteurs nécessaires à la continuité économique et sociale, en accord entre le CFA, l’employeur et l’apprenti, l’apprenti peut se rendre en entreprise durant sa période de formation théorique. Pour ces cas particuliers, les apprentis ne pouvant suivre leurs cours, à la fin du confinement, il appartiendra à l’employeur de favoriser le rattrapage des cours manqués et au CFA de mettre en place un accompagnement renforcé.

• Si le CFA ne met pas en place des cours à distance, l’apprenti va en entreprise (préférentiellement en télétravail lorsque cela est possible). Les temps de formation en CFA seront récupérés sur d’autres périodes initialement prévues en entreprise. L’apprenti est un salarié de l’entreprise, il bénéficie donc à ce titre des mêmes dispositions que les autres salariés (télétravail, activité partielle, garde d’enfant).

Cela n’entraine, à ce stade, pas de conséquence sur l’exécution du contrat d’apprentissage. Les cours au CFA reprendront à sa réouverture et seront adaptés, le cas échéant, à la durée de la fermeture.